Bresse Initiative

Présentation de l'Agence

Pendant cette période de crise, Bresse Initiative reste plus que jamais mobilisée auprès des entreprises du territoire. Notre standard reste ouvert tous les jours de 8h30 à 12h et de 14h à 18h.

03 85 76 03 58 / bi@bresse-initiative.com


COVID-19

INFORMATIONS ENTREPRISE (MàJ 30/04)

 La situation extraordinaire que vit la France aujourd’hui a un impact fort sur l’économie, nos entreprises et l’ensemble de leurs collaborateurs.

 Nous présentons ici plusieurs liens pour trouver les solutions les plus adaptées aux problématiques de chacun.

Informations générales

 Info mise à jour en temps réel par le gouvernement

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

 

Ministère de l’économie et des finances

 foire aux questions actualisées – 18/04

https://www.economie.gouv.fr/files/files/2020/coronavirus_faq_entreprises.pdf

 

Pour les entreprises et les salariés

https://travail-emploi.gouv.fr/…/coronavirus-questions-repo…

https://travail-emploi.gouv.fr/…/coronavirus-covid-19-et-mo…

 

Ordre des experts comptables

https://www.experts-comptables.fr/covid-19

 

Chambre des métiers et de l’artisanat

https://www.artisanat-bfc.fr/article/coronavirus-dispositif-special-de-votre-cma

 

Chambre du commerce et de l’industrie

https://www.bourgognefranchecomte.cci.fr/crise-du-coronavirus

 

Les établissements autorisés à maintenir une activité

En fonction des catégories d’ERP et des règles d’exceptions

 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041723302&categorieLien=id

Arrêté préfectoral du 24/03

 http://www.saone-et-loire.gouv.fr/IMG/pdf/arrete_debit_boisson-2.pdf

 

Mesures pour les entreprises

Échéances fiscales et sociales

Les mesures immédiates si votre activité est impactée, sont la mise en place de report de délais de paiement des échéances sociales (URSSAF, organismes de retraites complémentaires) et fiscales (impôts directs).

https://info-entreprises-covid19.economie.gouv.fr/

 

URSSAF

https://www.urssaf.fr/portail/home/actualites/foire-aux-questions.html (MàJ 23/04)

https://www.acoss.fr/…/les-reseaux-des-urssaf-et-des-se.html

 

 

Pour les indépendants 

 https://www.secu-independants.fr/…/actualites-nationales/e…/

CPSTI RCI COVID-19

Aide du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)  aux travailleurs indépendants dont l’activité est impactée par la crise du coronavirus.

 https://www.secu-independants.fr/fileadmin/user_upload/20200410-CDP-Aide-CPSTI-RCI-COVID-19.pdf

 

Remises d’impôts directs

Si votre entreprise est confrontée à des difficultés de paiement liées au virus, vous pouvez solliciter auprès du comptable public un plan de règlement afin d’étaler ou reporter le paiement de votre dette fiscale.

Si ces difficultés ne peuvent pas être résorbées par un tel plan, vous pouvez solliciter, dans les situations les plus difficiles, une remise des impôts directs (impôt sur les bénéfices, contribution économique territoriale, par exemple).

Le bénéfice de ces mesures gracieuses est soumis à un examen individualisé des demandes tenant compte de la situation et des difficultés financières des entreprises.

 https://www.impots.gouv.fr/portail/node/13467 (MàJ 06/04)

 

Activité partielle

L’entreprise peut solliciter une allocation d’activité partielle pour un ou plusieurs employés dans l’impossibilité de travailler, si elle est dans l’un des cas suivants :

  • Elle est concernée par les arrêtés prévoyant une fermeture de votre entreprise ;
  • Elle est confrontée à une baisse d’activité/des difficultés d’approvisionnement ;
  • Il lui  est impossible de mettre en place les mesures de prévention nécessaires pour la protection de la santé des salariés (télétravail, geste barrière, etc.) pour l’ensemble de ses salariés.

 Maintien de l’emploi grâce au chômage partiel simplifié et pris en charge par l’État

 https://travail-emploi.gouv.fr/emploi/accompagnement-des-mutations-economiques/activite-partielle

 https://activitepartielle.emploi.gouv.fr/

 https://www.service-public.fr/professionnels-entre…/…/N31002

 

Gestion des salariés

Des arrêts de travail simplifiés pour les salariés contraints de garder leurs enfants

L’indemnisation est enclenchée à partir de cette déclaration. Le salarié percevra les indemnités journalières et, le cas échéant, le complément de salaire de son employeur dès le 1er jour d’arrêt (sans délai de carence).

 https://www.ameli.fr/…/covid-19-des-arrets-de-travail-simpl… (MàJ 14/04)

 https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/3/9/SSAS2006807D/jo/texte

 

Trésorerie et crédit bancaire

 

PGE

Le prêt garanti par l’Etat est un prêt de trésorerie d’un an. Il comportera un différé d’amortissement sur cette durée. L’entreprise pourra décider, à l’issue de la première année, d’amortir le prêt sur une durée de 1, 2, 3, 4 ou 5 années supplémentaires.

Ce prêt de trésorerie pourra couvrir jusqu’à trois mois de chiffre d’affaires. Le prêt bénéficie d’une garantie de l’Etat à hauteur de 70 à 90%, selon la taille de l’entreprise. Les banques conservent ainsi une part du risque associé.

Il suffit donc de contacter le conseiller bancaire de sa banque pour demander le bénéfice d’un prêt de trésorerie garanti par l’État.

Ce dispositif est accessible via la plateforme développée par Bpifrance

 https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/2020/dp-covid-pret-garanti.pdf

 

Pour les entreprises de moins de 5000 salariés
  • L’entreprise se rapproche d’un partenaire bancaire pour faire une demande de prêt (est possible de faire une demande regroupant plusieurs prêts. Le montant cumulé de ces prêts ne doit pas dépasser 25% du chiffre d’affaires ou 2 ans de masse salariale pour les entre- prises en création ou innovantes).
  • Après examen de la situation de l’entreprise (critères d’éligibilité notamment), la banque donne un pré-accord pour un prêt
  • L’entreprise se connecte sur la plateforme https://attestation-pge.bpifrance.fr pour obtenir un identifiant unique qu’elle communique à sa banque. L’entreprise fournit à cet effet son SIREN, le montant du prêt et le nom de l’agence bancaire. Pendant le premier mois du dispositif, l’entreprise ne pourra obtenir qu’un seul numéro unique, elle ne le demande donc qu’après avoir obtenu un pré-accord de la banque.
  • Sur confirmation du numéro unique par Bpifrance, la banque accorde le prêt.

 

BPI France

Vous avez besoin de cash rapidement ou vous voulez sécuriser votre découvert ou vos lignes court terme ? Bpifrance peut vous apporter du cash immédiatement.

 https://mon.bpifrance.fr/authentication/?TAM_OP=login&ERROR_CODE=0x00000000&URL=%20%2Fmon-espace%2F#/formulaire/soutienauxentreprises

Des mesures immédiates à ses clients pour garantir des financements direct des entreprises impactées par la crise sanitaire :

  • Suspension du paiement des échéances de prêts accordés par Bpifrance, pour une durée de 6 mois ;
  • Mobilisation de l’ensemble des factures et octroi d’un crédit de trésorerie représentant 30% des volumes mobilisés pour les clients de Bpifrance ;

 

Deux types de prêts sans garantie ont été mis en place pour faire face aux besoins urgents des TPE, PME et ETI :

  • Le Prêt Atout pour les PME (jusqu’à 5M€) et les ETI (jusqu’à 30M€) rencontrant des difficultés passagères de trésorerie ;
  • Le Prêt Rebond, pour les TPE et PME (de 10 à 200 k€, sur 7 ans), rencontrant des difficultés conjoncturelles ou une situation de fragilité temporaire lié notamment aux mesures de cantonnement prises dans le cadre du COVID-19

 

Bpifrance pour garantir des lignes de trésorerie bancaires

 https://www.bpifrance.fr/A-la-une/Actualites/Coronavirus-Bpifrance-active-des-mesures-exceptionnelles-de-soutien-aux-entreprises-49113

 

 

Rééchelonnement des crédits

Un soutien de l’Etat et de la Banque de France (médiation du crédit) pour négocier avec sa banque un rééchelonnement des crédits bancaires. 

Des plus, des mesures ont été prises en concertation avec la Fédération bancaire française : 

  • Report jusqu’à six mois des remboursements de crédits pour les entreprises ; 
  • Suppression des pénalités et des coûts additionnels de reports d’échéances et de crédits des entreprises ; 

Pour bénéficier de ces dispositions, nous vous invitons à contacter votre banque ou les 105 médiateurs du crédit de la Banque de France. 

 https://entreprises.banque-france.fr/

 

fonds de solidarité

Volet 1 : fonds de solidarité national

Ce fonds de solidarité, mis en place par l’Etat avec les régions, vise à soutenir les très petites entreprises (TPE) les plus touchées par les conséquences économiques de la crise du coronavirus.

Il s’adresse aux commerçants, artisans, professions libérales et autres agents économiques, quel que soit leur statut (société, entrepreneur individuel, association, etc.) et leur régime fiscal et social (y compris micro-entrepreneurs).

Sont éligibles les TPE de 10 salariés ou moins, avec un chiffre d’affaires annuel inférieur à 1 million d’euros et un bénéfice annuel imposable inférieur à 60 000 euros sur le dernier exercice clos. Les aides seront versées aux entreprises qui ont fait l’objet d’une interdiction d’accueil du public ou ont perdu plus de 50% de leur chiffre d’affaires en mars 2020 par rapport à mars 2019.

Cette prime est de 1500 €

Les professionnels doivent se connecter à leur espace particulier (et non sur leur espace professionnel habituel) sur le site https://www.impots.gouv.fr/portail/ où ils trouveront dans leur messagerie sécurisée sous « Ecrire » le motif de contact « Je demande l’aide aux entreprises fragilisées par l’épidémie Covid-19 ».

https://www.impots.gouv.fr/portail 

Volet 2 : fonds de solidarité national renforcé

Les entreprises les plus en difficulté pourront, à compter du 15 avril, solliciter cette aide complémentaire. Le montant de l’aide est compris entre 2 000 et 5 000 euros selon la taille et la situation de l’entreprise. Les régions seront en charge de l’instruction de ce deuxième volet.

Conditions :

  • emploient au 1er mars au moins un salarié en contrat à durée indéterminée ou déterminée ;
  • se trouvent dans l’impossibilité de régler leurs créances exigibles à trente jours ;
  • se sont vues refuser un prêt de trésorerie d’un montant raisonnable par leur banque;
  • avoir bénéficié du volet 1

Le montant de l’aide complémentaire dépend du chiffre d’affaires au titre du dernier exercice clos :

Montant du chiffre d’affaires lors du dernier exercice clos Montant maximum de l’aide complémentaire
CA < 200.000 € 2.000 €
600.000 < CA < 200.000 3.500 €
CA > 600.000 5.000 €

 

Pour déposer votre demande :

 https://bfc-soutien-tpe.

 

Volet 3 : fonds de solidarité territorial

Ce Fonds a vocation à apporter une réponse aux entreprises qui ne sont pas couvertes par le volet 2 du Fonds de Solidarité National.

Il est supporté par la région Bourgogne Franche Comté (75%) et les Communautés de communes (25%).

Cette prime est de 1500 €

Conditions  :

  • Avoir bénéficié du 1 er volet du Fonds de Solidarité National,
  • Être une entreprise sans salarié (étant précisé que les apprentis ne rentrent pas dans le décompte des salariés),
  • Se trouver dans l’impossibilité de régler les créances exigibles dans les 30 jours et s’être vu refuser un prêt de trésorerie d’un montant inférieur à 25 % du C.A., correspondant au prêt de trésorerie,
  • Pour être éligibles  les entreprises doivent réaliser un CA supérieur à 50 000 € HT y compris les auto-entrepreneurs.

Un dossier en ligne  se trouvera sur le site de la Région BFC (www.bourgognefranchecomte.fr) à partir du 27 Avril

Contact : fst@bourgognefranchecomte.fr

 

Aides spéciales  CHR / Tourisme / Evenementiel

Fonds d’urgence pour les hébergements touristiques et les entreprises de l’événementiel

La Région Bourgogne-Franche-Comté a pris en compte la spécificité de ces deux secteurs économiques, parmi les plus touchés par les effets économiques de la crise sanitaire.

 

Pour l’hébergement touristique

Un fonds d’urgence doté de 4 millions d’euros permettra, en plus des dispositifs déjà mis en place par l’Etat et Bpifrance, d’apporter une aide complémentaire pour subvenir aux besoins urgents de trésorerie des hébergeurs touristiques et ainsi participer à leur sauvegarde.

Cette aide  s’élèvera à :

  • 3 000 € pour les professionnels exploitant des meublés et des chambres d’hôtes à vocation touristique ;
  • 5 000 € pour les autres professionnels de l’hébergement touristique : les hôtels (toutes catégories confondues), l’hôtellerie de plein air (campings, parcs résidentiels de loisirs), les centres et villages de vacances et les gîtes de groupes de 14 lits minimum en une seule unité immobilière.

Critères d’éligibilité :

  • Les structures concernées doivent justifier d’une baisse de chiffre d’affaires de 50% minimum cumulée entre les mois de mars-avril 2019 et mars-avril 2020.
  • Les structures d’exploitation comptant jusqu’à 50 salariés, disposant du statut de société (ou d’association de tourisme social) et dont la date de création est antérieure à mars 2019.
  • Les meublés et les chambres d’hôtes à vocation touristique devront justifier d’un chiffre d’affaires minimum de 24 000 € en 2019.
  • Les demandes d’aides devront être effectuées à la Région à partir du 1er mai et jusqu’au 31 mai 2020.

Formulaire de demande disponible en ligne et à renvoyer à l’adresse précisée dans le formulaire :

 https://www.bourgognefranchecomte.fr/des-fonds-durgence-pour-les-hebergements-touristiques-et-les-entreprises-de-levenementiel

Contact : Direction du Tourisme : tourisme-aide-covid19@bourgognefranchecomte.fr

 

Pour les entreprises de l’événementiel

La Région Bourgogne-Franche-Comté crée un fonds d’urgence de 2,5 millions d’euros afin de soutenir la trésorerie des entreprises du secteur de l’événementiel qui ont enregistré une forte baisse de leur activité en raison de la crise sanitaire du COVID-19. Cette aide forfaitaire s’élève à 5 000 euros par entreprise.
Elle s’adresse aux entreprises appartenant au secteur de l’événementiel dont le siège social est situé en Bourgogne-Franche-Comté et ayant pour activité principale la fourniture de prestations liées à l’organisation d’événements par des professionnels (salons, foires, congrès, séminaires…) hors animations et manifestations artistiques et culturelles (spectacle vivant…) et sportives.
Critères d’éligibilité :

  • Entreprise (quel que soit son statut juridique) de 20 ETP ou moins en 2019 ayant enregistré une baisse du chiffre d’affaires (HT ou net de taxes) de 50 % minimum entre les mois de mars 2019 et mars 2020. Pour les entreprises créées après le 1er mars 2019, la perte de CA est évaluée par rapport au chiffre d’affaires mensuel moyen sur la période comprise entre la date de création de l’entreprise et le 29 février 2020.
  • Le bénéficiaire doit pouvoir justifier de prestations prévues lors de l’organisation d’au moins deux événements d’envergure au cours de l’année 2020 dont l’organisation a été ou est impactée par le COVID-19 (annulation, report en 2021…).
  • Le chiffre d’affaires (HT ou net de taxes) du dernier exercice clos de l’entreprise doit être supérieur à 24 000 € (pour les entreprises créées après le 1er mars 2019, le présent dispositif ne peut pas être mobilisé si le chiffre d’affaires mensuel moyen, entre la date de création de l’entreprise et le 29 février 2020, est inférieur à 2 000 €).
  • Les demandes d’aides devront être effectuées à la Région à partir du 27 avril et jusqu’au 31 mai 2020.

Formulaire de demande disponible en ligne et à renvoyer à l’adresse précisée dans le formulaire :

 https://www.bourgognefranchecomte.fr/des-fonds-durgence-pour-les-hebergements-touristiques-et-les-entreprises-de-levenementiel

Contact :Direction de l’économie : raphael.petitboulanger@bourgognefranchecomte.fr

Aide départementale pour le tourisme

A l’issue du vote de l’Assemblée départementale du 14 mai doivent être disponible plusieurs accompagnements dont certain spécifique aux entreprises du secteur touristique :

  • 3 000 € pour toutes les entreprises du tourisme inscrites au Registre du commerce (campings privés, hébergements, restaurants, bars, etc.),
  • 1 500 € pour les chambres d’hôtes et gîtes (si taxe de séjour et justificatif de minimum 30 nuitées ces 12 derniers mois) ,
  • 5 000 € par hôtel (hôtels indépendants hors chaines) + 100 € par chambre dans la limite de 10 000 €.

  https://www.saoneetloire71.fr/information-transversale/actualites/25-meur-daides-directes-pour-le-tourisme-les-entreprises-et-les-equipements-touristiques-majeurs-2146

 

 

 


Actualités

Les dernières informations de l’agence, les news de l’éco, suivez l’actualité des entreprises et du territoire. Voir les actus


GPECT

L’Etat et la DIRECCTE,  en partenariat avec la Région Bourgogne-Franche-Comté, soutiennent sur le territoire de l’arrondissement de Louhans une démarche de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriales (GPECT)

Portée par l’agence de développement BRESSE INITIATIVE, cette démarche vise la mise en œuvre d’un plan de développement en faveur de l’emploi et des compétences sur le territoire de la Bresse Bourguignonne à partir d’une stratégie partagée et d’anticipation. Lire la suite


Répondez- à notre enquête sur la mobilité

La mobilité est un des enjeux majeurs de la vie quotidienne et du développement des territoires. Que cela soit pour trouver un emploi, pour accéder aux services de la cité, pour rejoindre les praticiens de  santé, ou simplement pour les loisirs, la question du transport est au cœur des préoccupations des habitants des territoires ruraux. lire la suite


 

Les nouveaux adhérents 2020

. NELSON TEIXEIRA - Nelson TEIXEIRA - Plâtrerie peinture, Menuiserie intér. et extér.  . OLIVIA COULON, GRAPHISME & WEB -Olivia COULON - Graphisme (print et web), illustration, édition  . PRODHEX LOUHANS - Renée JAMBON - Fabrication, distribution articles de soins  . RANDSTAD TOURNUS - Isabelle BUGAUD - Agence d'emploi, travail temporaire  . TROTTE ET PAPOTE LOUHANS - Nathalie JOUVENCEAUX - Espace dédié aux activités récréatives et de...

Lire la suite »

Les nouveaux adhérents 2019

Nous souhaitons la bienvenue à : . AFEO BOURGONE Macon - M. Wilfrid ELLENA - Installation et maintenance ascenseurs et fermetures . Art2MARKET à Le Planois - M. Dominique DELCOURT - Plateforme artistique - Promotion d'artistes . ASTAVOZ (CHATEAU DE VARENNES) Charette Varennes - M. Aymeric de TRUCHIS - Hôtel et hébergement similaire . BOULANGERIE PÂTISSERIE FEVRE Branges - M. Mme Jean-Louis FEVRE - Boulanger pâtissier . BRESSE INFORMATIQUE Louhans - M. Julien...

Lire la suite »

87e Rencontre Atouts Bresse Entreprises

Un prochain Club Atouts Bresse Entreprises teinté d'un air de vacances puisqu'il sera organisé le lundi 16 septembre à 18 heures sur le site de Louvarel au Camping 4* "Yelloh ! Village" à Champagnat. A noter dans vos agendas pour la rentrée.

Lire la suite »

86e Rencontre Atouts Bresse Entreprises

Inédit dans l'histoire d'ATOUTS BRESSE ENTREPRISES organisé par BRESSE INITIATIVE UN CLUB et 4 ENTREPRISES A L'HONNEUR le lundi 17 juin à 17 h 45 sur le site de C.2.B CARRIERES BRESSE BOURGOGNE,  à Pierre de Bresse avec exposition de : HALM SARL équipement carrière  PETROBRESS, livraison fuel, TP BOIVIN, travaux publics,  Les invitations seront envoyées aux entreprises lundi 27 mai alors INSCRIVEZ-VOUS VITE 03 85 76 03 58

Lire la suite »

Page 1 sur 3123